Politiques et règlements
Politiques:
Direction générale
- Maintien au 1er juillet 1998 des politiques en vigueur au 30 juin 1998
- Politique concernant la participation et la désignation des membres du conseil à des organismes, colloques, congrès
- Politique de civilités
- Politique de gestion des cadres d’établissement
- Politique de gestion du personnel administrateur
- Politique de reconnaissance envers les membres du conseil des commissaires
- Politique relative aux activités de perfectionnement se tenant hors-Québec
- Politique sur la reddition de comptes
- Structure de participation des gestionnaires
Formation professionnelle et éducation des adultes
Organisation et transport scolaire
- Politique concernant la surveillance des élèves et transport scolaire durant la période du dîner
- Politique d’admission et d’inscription de la formation générale des jeunes
- Politique relative au maintien ou à la fermeture d’école et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans une école
- Politique relative au transport des élèves (effective au 1er juillet 2013)
- Politique sur la sécurité des élèves dans le transport
- Politique sur les services de garde en milieu scolaire
Ressources éducatives
- Politique culturelle
- Politique sur les saines habitudes de vie
- Politique d’intégration scolaire des élèves immigrants et d’éducation interculturelle
- Politique de soutien à la réussite scolaire en milieux défavorisés
- Politique linguistique
- Politique de l’adaptation scolaire
- Politique relative aux comportements violents à la Commission scolaire Marie-Victorin
Ressources financières
- Politique de frais de déplacement et de représentation
- Politique d’encadrement budgétaire (entrée en vigueur le 1er juillet 2014)
Ressources humaines
- Politique relative à la fermeture des établissements et du siège social du Centre de services scolaire Marie-Victorin pour cause de force majeure
- Politique visant à promouvoir la civilité et à prévenir et contrer le harcèlement et la violence au travail
- Politique de télétravail
Ressources matérielles
- Politique relative à la gestion contractuelle
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire Marie-Victorin
Secrétariat général, des affaires corporatives et des communications
- Politique de communication
- Politique relative à la gestion documentaire
- Politique relative aux contributions financières des parents d’élèves de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (version administrative en tenant compte des modifications à la LIP en vigueur au 15 juin 2012)
- Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
- Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant
- Nétiquette – Règles de conduite dans les médias sociaux du CSS Marie-Victorin
Technologies de l’information
Règlements:
| Règlement numéro 1-2023 | Règlement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves |
| Règlement numéro 2-2020 | Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs |
| Règlement numéro 1-2009 | Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des commissaires |
| Règlement numéro 1-2021 | Règlement établissant les Règles de fonctionnement du conseil d’administration |
