Résolutions du Conseil
Des résolutions ont été adoptées par le Conseil des commissaires de la CSMV et sont pertinentes dans le cadre du projet de plan d’organisation scolaire au secondaire :
- Orientations à la base du plan d’organisation scolaire au secondaire :
Résolution_28-CC-2011-2012_orientations_POS - Volet II concernant l’offre de services au secondaire déterminée par les écoles
Résolution_93-CC-2011-2012 - Volet I concernant la consultation publique par le Conseil des commissaires
Résolution_94-CC-2011-2012 - Plan d’organisation scolaire en formation professionnelle et à l’éducation des adultes (en lien avec le volet III du projet de plan) :
Résolution_73-CC-2009-2010_POS_FPEA
Pour en connaître davantage sur les commissaires (ex. membres, rôle), cliquer ici : https://cssmv.gouv.qc.ca/vie-democratique/conseil-des-commissaires/
