Politiques et règlements
Politiques:
Direction générale
- Politique de gestion des cadres d’établissement
- Politique de gestion du personnel administrateur
- Politique relative aux activités de perfectionnement se tenant hors-Québec
- Politique sur la reddition de comptes
Formation professionnelle et éducation des adultes
Organisation et transport scolaire
- Politique concernant la surveillance des élèves et transport scolaire durant la période du dîner
- Politique d’admission et d’inscription de la formation générale des jeunes
- Politique relative au maintien ou à la fermeture d’école et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans une école
- Politique relative au transport des élèves
- Politique sur les services de garde en milieu scolaire
- Politique sur la sécurité des élèves durant le transport
Ressources éducatives
- Politique culturelle
- Politique sur les saines habitudes de vie
- Politique d’intégration scolaire des élèves immigrants et d’éducation interculturelle
- Politique linguistique
- Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
- Politique de lutte contre l’intimidation et la violence
Ressources financières
Ressources humaines
- Politique relative à la fermeture des établissements et du siège social du Centre de services scolaire Marie-Victorin pour cause de force majeure
- Politique visant à promouvoir la civilité et à prévenir et à prendre en charge les situations de harcèlement psychologique et sexuel et la violence au travail
- Code d’éthique applicable aux membres du personnel et à toute personne appelée à œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux
Ressources matérielles
Secrétariat général, des affaires corporatives et des communications
- Politique de communication
- Politique relative à la gestion documentaire
- Politique relative aux contributions financières des parents d’élèves de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
- Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Technologies de l’information
- Politique d’utilisation des ressources informatiques et des services de réseautique et de télécommunication
- Politique de sécurité de l’information
Règlements:
| Règlement numéro 1-2023 | Règlement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves |
| Règlement numéro 1-2024 | Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs |
| Règlement numéro 1-2009 | Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des commissaires |
| Règlement numéro 1-2021 | Règlement établissant les Règles de fonctionnement du conseil d’administration |
